Résultats de recherche : - Année du rapport: 2004, Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Etude sur les relations entre la direction des routes et l'ISTED

  • ZEISSER, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004256-01

  • Accéder à la notice

  
• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

  • Accéder à la notice

  
• Devenir des services spéciaux des bases aériennes

  • BORNAND, Georges

  • LALANDE, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE (IGACEM)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004358-01

  • Accéder à la notice

  
• Le projet de création du musée du patrimoine de l'Equipement porté par la FNASCEE

  • DIEBOLT, Wanda

  • DONJON DE SAINT-MARTIN, Pierre-Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004382-01

  • Accéder à la notice

  
• Conception d'un programme d'optimisation des politiques d'achat. Opache. Plan d'actions

  • BORNAND, Georges

  • ROZEN, Georges

  • SERRADJI, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE ( DAFAG)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004401-01

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• Etude historique sur les valeurs propres au ministère de l'Équipement. L'histoire du ministère de l'Équipement n'est pas un long fleuve tranquille

  • BILLON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004340-01

  • Accéder à la notice

  
• Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

  • GRESSIER, Claude

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004506-01

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• Concertation / Débat public. Fiches méthodologiques

  • MASNOU, Thierry

  • SIMON, Gilbert

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004357-01

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• Assistance à la direction du Laboratoire Central des Ponts et Chaussées pour son transfert à la cité Descartes

  • COUSQUER, Yves

  • DE KORSAK, Bernard

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004384-01

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• Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM

  • AILLERET, Bernard

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004247-01

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• Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • JAILLET, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)

  • CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004421-01

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• Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'Equipement

  • FOUGEA, Denis

  • RAY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004383-01

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• Gestion des compétences en ouvrages d'art

  • PERRET, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004353-01

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• Travaux de la ligne à grande vitesse LGV Est Européenne - Analyse du dépassement du budget de référence de l'opération

  • HIRTZLIN, Claude

  • MICHEL, Hubert

  • SCHMITT, Paul

  • VIGNERON, Jacques

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: août 2004 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004330-01

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• Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)

  • MOUGEY, Jacques

  • WAUTERS, Alain

  • BLOT, Yvan

  • BROCHARD, François

  • CAMBO, Christian

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  Rapport: août 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004364-01

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• Mobilisation de la ressource du bâtiment et des travaux publics en période de crise

  • BERNARD, André

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004203-01

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• Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés

  • BERNHARD, Christian

  • LANNUZEL, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004307-01

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• Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige

  • DUTRUY, Serge

  • HAMON, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004248-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: févr. 2005 Affaire n°004263-01

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• Les contrôleurs techniques - Constats et propositions d'évolution en matière d'habilitation

  • GARCIA, Jean-Paul

  • HANUS, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004305-01

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• Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)

  • DEBEUSSCHER, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004355-03

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• Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004344-01

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• Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004345-02

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• Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004350-03

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• Guide technique pour la passation des marchés

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004303-01

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